Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groenland 2000 Symbole de paix
VERNAELDE Jean-Charles

Numéro de dépôt :
99813989
Date de dépôt :
22/09/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2009

Présentation de la marque Groenland 2000 Symbole de paix

Déposée le 22 septembre 1999 par VERNAELDE Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Groenland 2000 Symbole de paix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est VERNAELDE Jean-Charles, domicilié(e) 5, place des Orphelins, 67000 STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERNAELDE Jean-Charles - France.

La marque Groenland 2000 Symbole de paix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groenland 2000 Symbole de paix est expirée depuis le 22 septembre 2009.

VERNAELDE Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : "KRUTENAU-KERGUELEN" SYMBOLE DE PAIX , BEL ANTARCTIQUE EMBLEME DE PAIX , GALETTES CHOUCOEUR-CHOUGAR GOURMANDISES DE LA PAIX , LES GRAINES D'UTOPIE , E=MC2 GALETTE DES QUARTIERS , MINIATURE DE LA PAIX FEVE EUROPEENNE , HARENG EN GOGUETTE , VII GALETTE DES DROITS DEL'HOMME , LA Ronde des Mères Gourmandise de la paix


VERNAELDE Jean-Charles - 5, place des Orphelins, 67000 STRASBOURG - France


VERNAELDE Jean-Charles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Produits en ces matières (papier, carton), à savoir : - sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; cartes à jouer. Vêtements, chapellerie. Edition de livres. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conferences, congres. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.